Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Rouet
M. MARTINEZ LAURENT

Numéro de dépôt :
4139158
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
Le Petit Rouet de MARTINEZ LAURENT

Présentation de la marque Le Petit Rouet

Déposée le 4 décembre 2014 par monsieur MARTINEZ LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Petit Rouet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur MARTINEZ LAURENT domicilié(e) 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINEZ LAURENT, SERVICE DES ELECTIONS ET AFFAIRES GENERALES domicilié(e) 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Le Petit Rouet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Rouet arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.


M. MARTINEZ LAURENT - 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France


M. MARTINEZ LAURENT, SERVICE DES ELECTIONS ET AFFAIRES GENERALES - 32 RUE AIME RAMOND - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.